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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.C.DIS
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NOIR 90% LA REFERENCE ABSOLUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIR 90% LA REFERENCE ABSOLUE
A.C.DIS (SA)

Numéro de dépôt :
3071703
Date de dépôt :
19/12/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2010
NOIR 90% LA REFERENCE ABSOLUE de A.C.DIS

Présentation de la marque NOIR 90% LA REFERENCE ABSOLUE

Déposée le 19 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) A.C.DIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOIR 90% LA REFERENCE ABSOLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.C.DIS domicilié(e) LE DECISIUM Bât. B2, 1, Rue du Mahatma Gandhi, 13100 AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 257 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque NOIR 90% LA REFERENCE ABSOLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR 90% LA REFERENCE ABSOLUE est expirée depuis le 19 décembre 2010.

A.C.DIS a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLAT YVES THURIES *20CM DE PLAISIR*


A.C.DIS (SA) - LE DECISIUM Bât. B2, 1, Rue du Mahatma Gandhi, 13100 AIX EN PROVENCE - France - SIREN 402257653


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Chocolat.